Conditions Générales de ventes & Mentions Légales

Article 1 Objet

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise . . . . . et de ses clients dans le cadre de la vente des marchandises suivantes . . . . . . . . Oracle Osazkïa, Spray Angelgo

Toute autres prestations de services accomplies par Sylvain d'Hornoy . . . . . implique l'adhésion sans réserve de l'acheteur aux présentes conditions générales de vente.

 

Article 2 Présentation des produits et services

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans la rubrique services ; " Espace transaction " et dans d'autres pages du site. Les photographies n'entrent pas dans le champ contractuel. La responsabilité de Sylvain d'Hornoy . . . . . . ne peut être engagée si des erreurs s'y sont introduites. Tous les textes et images présentés sur ce site sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.

 

Sylvain d'Hornoy, propose ses services de conseils, il a une obligation de moyens et non de résultats, il adhère à la charte professionnelle de l'INAD (institut national des arts divinatoires) en tant que membre "pro" clic, association française protégeant les "consommateurs" et praticiens des arts divinatoires. Les consultations sont réservées aux personnes majeures ayant plus de 18ans. En aucun cas celles-ci ne sont associées à un éventuel "divertissement". Sylvain d'Hornoy se réserve le droit d'accepter ou non une personne en consultation pour des raisons qui lui sont propres. Il n'est ni médecin, avocat, ou psychiatre, mais peut orienter sa clientèle, s'il est face à un problème qu'il ne peut résoudre.

 

Article 3 Durée de validité des offres de vente

Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal.

Les services proposées, respectent la charte déontologique de l'INAD.

 

Article 4 Prix des produits et services

La rubrique " Espace Transaction" de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, hors frais de port. Les  frais de port apparaissent sur l'écran à la fin de la sélection des différents produits par le client.

Sylvain d'Hornoy  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits et services commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que l'entreprise serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé.

 

Article 5 Commande

Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien " Confirmez votre commande " en bas de la page " Récapitulatif de votre commande " après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles.

PayPal ou Stripe confirment la commande par courrier électronique; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande.

Les données enregistrées par les sociétés  PayPal ou Stripe constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. 

 

Article 6 Modalités de paiement

Le règlement des commandes s'effectue par  carte bancaire via PayPal ou Stripe.

Lors de l'enregistrement de la commande, l'acheteur devra s'acquitter de payer la totalité de celle-ci.

 

Article 7 Délai de rétractation

L'Acheteur dispose d'un délai de quatorze jours francs, à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour. Si le délai de quatorze jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. 

En cas d'exercice du droit de rétractation, la société rembourse l'Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. S'il apparait que vos articles furent utilisés, par l'absence de blister (d'emballage initiale) sur les jeux de cartes, ou l'utilisation évidente du Spray par son contenu, vous ne pouvez prétendre au droit de rétractation qui est ainsi caduc.

 

Article 9 Livraison

Tout produit est livré sans garantie quant aux délais, exception faite des livraisons aux particuliers. La date limite de livraison varie suivant leur adresse. Elle est fixée, pour une adresse en France métropolitaine, au jour du paiement + 8 jours et, pour les autres destinations, au jour du paiement + 1 mois.

 

Article 10 Relations clients - Service après-vente

Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser directement  au propriétaire du site via la rubrique contact. 

Mentions légales 

Éditeur et responsable éditorial du site;

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(+33)(0) 651 943 277

 

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